La majorité des contrats d’assurance auto autorise le prêt de véhicule à une personne titulaire d’un permis de conduire valide. Toutefois, le caractère occasionnel du prêt est souligné dans le contrat. Pour ne pas s’exposer à des situations compliquées, les détails de l’assurance auto sur le prêt au volant doivent être clarifiés à l’avance avec l’assureur.
Un contrat d’assurance bien encadré
Les conditions du prêt de volant doivent être définies spécifiquement dans le cadre du contrat d’assurance. En général, l’assurance et auto et prêt du véhicule classiques ne couvrent pas les dommages corporels et matériels subis dans ce cas-ci. En effet, la responsabilité civile et la prise en charge des préjudices dépendent des conditions stipulées dans ledit contrat. Lorsqu’un assureur auto couvre le prêt du volant, il peut ne pas inclure dans le contrat la franchise d’assurance et la majoration en cas de sinistre. Par ailleurs, l’assureur a le droit de déterminer qui peut conduire la voiture et peut en interdire le volant à un conducteur novice. Dans certains contrats d’assurance, le prêt du véhicule est limité à un périmètre précis.
Le prêt au volant et les accidents
Lors d’un accident d’une voiture prêtée, deux éventualités peuvent se présenter :
- La voiture prêtée n’est pas responsable de l’accident. Alors, c’est la responsabilité civile du fautif qui couvre les dommages.
- L’accident est causé par la voiture prêtée. Par conséquent, la responsabilité civile de l’assuré paie les indemnisations. Cependant, le propriétaire ne peut rentrer dans ses frais que s’il a souscrit une assurance auto tous risques.
Pour plus de sécurité sur le prêt du volant, l’assuré peut demander une extension des garanties à un tiers. En général, cette procédure débouche sur une augmentation des cotisations. Il est alors conseillé de chercher une assurance auto proposant une bonne garantie pour les éventuels conducteurs de votre voiture.
Les précautions à prendre
Il ne faut jamais prêter votre voiture à un tiers si les clauses du contrat d’assurance stipulent la mention « conducteur exclusif ». En effet, en cas d’accident ou de sinistre, votre assureur peut refuser tout remboursement. Sinon, une franchise majorée assez conséquente vous sera demandée avant toute prise en charge de dégâts. Lorsque le prêt du volant se fait régulièrement, il est conseillé de prendre des précautions en informant votre assureur. Dans ce cas, un avenant pourrait s’ajouter au contrat. La surprise désagréable qui peut survenir lors d’une assurance et auto et prêt du véhicule est de faire l’objet d’un flashage par un radar. En plus de l’amende, vous vous ferez retirer des points. Il vous faudra alors adresser une requête en exonération et prouver que vous n’étiez pas au volant au moment des faits.